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    La Gouvernance de la société

    La Mutuelle de Poitiers est une société d’assurance mutuelle régie par le Code des Assurances. Il s’agit donc d’une société civile, sans but lucratif, qui n’a ni capital social, ni actionnaire à rémunérer.

    Sa gouvernance mutualiste repose sur une séparation claire entre les fonctions exécutives d’une part, et les missions de contrôle et de surveillance d’autre part. Trois organes distincts en assurent le contrôle, la stratégie et la gestion :

    • L’Assemblée Générale, composée de délégués élus par les Sociétaires,
    • Le Conseil d’Administration, dont les membres sont élus par l’Assemblée Générale,
    • Le Directeur Général nommé par le Conseil d'Administration.

    Le Conseil d’Administration et le Directeur Général forment l'organe d'administration, de gestion et de contrôle visé à l’article R 354-1 du Code des assurances.

    ​​Les principes généraux du système de gouvernance de la Mutuelle de Poitiers Assurances


    Depuis l’origine, la Mutuelle de Poitiers Assurances a opté pour le système de gouvernement d’entreprise avec un Conseil d’Administration et un Directeur Général.

    • Le Conseil d’Administration, qui assure les missions de contrôle et de surveillance, est composé d’Administrateurs « indépendants » (sauf leur appartenance au corps des Sociétaires).
    • Conformément à la réglementation (article R322-53-2 du Code des assurances), la direction opérationnelle de l’entreprise est confiée par le Conseil d’Administration à un Directeur Général, personne physique, salariée, statutairement non membre du Conseil.

    Le Directeur Général est chargé de la gestion exécutive de l’entreprise et de proposer les stratégies. Il rend compte de sa gestion au Conseil d'Administration qui a également pour missions d’arrêter les stratégies proposées par le Directeur Général et d’assurer le contrôle de l’activité. Le Conseil d'Administration quant à lui rend compte à l’Assemblée Générale, cette dernière ayant notamment pour objet d’approuver les comptes de la Société et de procéder aux modifications statutaires.

    Aucune limitation particulière n’est apportée aux pouvoirs du Directeur Général à l’exception de celles résultant des attributions réservées réglementairement et statutairement au Président du Conseil d’Administration, au Conseil d’Administration et aux Assemblées Générales.

    Les principes de fonctionnement des organes de gouvernance (attributions, composition, révocabilité…) sont prévus aux Statuts et au Règlement Intérieur du Conseil d’Administration : nos statuts

    L’organisation de la gouvernance de la Mutuelle de Poitiers est conforme aux exigences de la Directive Solvabilité 2 entrée en vigueur au 1er janvier 2016 (AMSB, dirigeants effectifs, fonctions clés). La gouvernance de notre société intègre les missions spécifiquement allouées à ces différents acteurs au regard de la gestion des risques.

    Organisation et fonctionnement des organes de gouvernance de la Mutuelle de Poitiers Assurances 



    1- L'Assemblée Générale

    Rôle, attribution et composition

    Compte tenu du nombre important de sociétaires, la Mutuelle de Poitiers Assurances a opté pour la mise en place d'un système -dit indirect- de représentation de ses sociétaires aux Assemblées Générales.

    Ainsi, l'Assemblée Générale est composée de 60 Délégués titulaires élus par l’universalité des Sociétaires. Ils représentent l’ensemble des Sociétaires, et se réunissent en Assemblée Générale tous les ans au Siège social (Ligugé - 86).

    Les délégués sont répartis en cinq groupements de sociétaires en fonction des contrats qu'ils détiennent à la Mutuelle de Poitiers Assurances :

    1er Groupement : Risques des Particuliers

    2ème Groupement : Risques des Militaires de la Gendarmerie Nationale (y compris employés et retraités)

    3ème Groupement : Risques des autres Fonctionnaires (et assimilés)

    4ème Groupement : Risques des Agriculteurs

    5ème Groupement : Risques des autres Professionnels

    Dans chaque groupement, ils sont élus, par correspondance, pour six ans par les Sociétaires, au scrutin plurinominal à un tour et leurs mandats sont renouvelables par tiers tous les deux ans (article 17 des Statuts).

    Ils ont pour mission de se prononcer sur les comptes et la gestion de la société, d’élire les administrateurs et ont également la charge de modifier les statuts de la Société pour les adapter aux évolutions économiques, sociales et réglementaires. Ils sont ainsi au cœur du système mutualiste. Leurs fonctions sont gratuites

    2- Le Conseil d'Administration

    Rôle et attributions

    Conformément à l’article 28 des statuts, l’administration de la Société est confiée à un Conseil d’Administration nommé par l’Assemblée Générale et composé de 12 membres (les statuts prévoient cinq membres au moins, dix-huit au plus). Ces membres sont choisis parmi les Sociétaires à jour de leurs cotisations et représentent les cinq groupements des Sociétaires. Ils répondent aux exigences de compétences et d’honorabilité prévues par la réglementation. 

    Les Administrateurs sont élus pour 6 ans et renouvelables par tiers tous les deux ans, ils sont rééligibles. Les administrateurs sont révocables à tout moment par l’Assemblée Générale ordinaire. D’autres administrateurs peuvent également être choisis en fonction d’une compétence particulière.

    Outre les Administrateurs nommés par l’Assemblée Générale, le Conseil d'Administration comprend un administrateur élu par le personnel salarié dans les conditions prévues par l’article L 322-26-2 du Code des assurances et dont la durée du mandat est de trois ans.

    Conformément à l’article 31 des statuts, le Conseil d’Administration détermine les orientations de l’activité de la Société et veille à leur mise en œuvre. Il procède aux contrôles et vérifications qu’il juge opportuns.

    Conseil d'administration - Délégués sociétaires - Mutuelle de Poitiers Assurances
    Composition du Conseil d'Administration au 31.12.2018

    La variété des profils composant le Conseil d’Administration (juridique, financier, économique…) amène une richesse des expériences qui assure une véritable compétence collective du Conseil.

    Conformément à la réglementation, la Mutuelle de Poitiers propose à ses administrateurs, lors de leur première année d’exercice, un programme de formation à leurs fonctions et aux responsabilités mutualistes. De plus, les onze séances annuelles de Conseil d’Administration, la variété des thèmes abordés, la richesse des ordres du jour, l’intervention de personnes extérieures et la qualité de l’information délivrée participent à la formation continue de tous les Administrateurs et à la qualité de la compétence collective du Conseil. Un certain nombre de formations complémentaires sont proposées aux administrateurs selon l’actualité réglementaire de l’entreprise. Tous ces éléments permettent aux Administrateurs d’exercer leur contrôle de manière éclairée.

    • Président :
    Docteur Jacques DROUINEAU, Radiologue, Ancien Interne, Ancien Chef de Clinique, Chef du pôle d'imagerie du CHU de Poitiers.

    • Vice-présidents :
    M Bruno MOULONGUET,  Ancien agriculteur
    M Christian AUBIN, Ancien Doyen et Professeur à la Faculté des Sciences Economiques de Poitiers.

    • Administrateurs :
    M Serge BOLDRIN, Ancien Directeur de Société.
    Mme Brigitte BONNISSEAU, Vice Présidente du Centre Régional de la Propriété Forestière. Sylvicuteur.
    Mme Donatienne de la GRANDIÈRE, Agriculteur.
    Le Général François KERN, Ancien Directeur Général des services de la Mairie de Chantilly.
    M Patrick de LASSÉE, Président du Tribunal de Commerce de Poitiers.
    Maître Anne de CAMBOURG, Avocat au barreau de Poitiers.
    M Médéric de VASSELOT, Ancien Directeur de l’innovation des méthodes et process (OFI AM).
    Général (2S) Jean-Michel OLIVIERI, Ancien Conseiller pour la Sécurité Générale au Cabinet du Directeur Général de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP).
    M Hervé des COURTIS, Ancien courtier de réassurance.

    • Administrateur élu par le personnel salarié :
    Mme Pascale LUMEAU, Fondé de Pouvoirs et Responsable du service "sinistres corporels" à la Mutuelle de Poitiers.

    • Honorariat :
    Conseil d'Administration :
    - Président honoraire, Henri MARCEL, Ingénieur Agronome (INA).
    - Président honoraire, Maître Yves MUSEREAU, Avoué Honoraire près la Cour d’Appel de Poitiers.
    Direction Générale :
    - Directeur Général honoraire, Maxime-Henri DÉSERT.
    - Directeur Général honoraire, Olivier DÉSERT.

    La Charte des Administrateurs

    La Charte des Administrateurs de la Mutuelle de Poitiers Assurances formalise leurs devoirs et obligations (cumul des mandats, mission, conflits d’intérêts et devoirs d’information, droit à l’information, responsabilité…). Elle est annexée au Règlement Intérieur du Conseil d’Administration.

    Chaque administrateur de la Mutuelle de Poitiers est signataire de cette charte.

     

    Les Comités spécialisés du Conseil d'Administration

    Ces Comités exercent une mission d’information, d’assistance et d’investigation. Ils sont chargés de préparer les délibérations du Conseil d'Administration et de lui faire des recommandations dans leurs domaines de compétence. Ils agissent sous la responsabilité exclusive et collective des membres du Conseil d'Administration et leurs attributions ainsi que leur composition sont fixées par le Règlement intérieur du Conseil d'Administration dans le respect de la réglementation en vigueur.

    Le Comité financier, d’audit et des risques

    Ce comité a notamment pour mission :

    • d’assurer le suivi :
      • du processus d’élaboration de l’information financière,
      • de la politique, des procédures et du système de gestion des risques,
      • de l’efficacité du système de contrôle interne,
      • des résultats des travaux d’audit interne et de la mise en œuvre des recommandations / mesures correctrices nécessaires,
      • de l’ORSA avec l’examen du rapport ORSA,
      • du contrôle légal par les Commissaires aux Comptes des comptes annuels et des comptes consolidés,
      • de l’efficacité du système de gouvernance des données,
    • d’examiner le programme d’audit interne (plan d’audit pluriannuel) avant son approbation par le Conseil d’Administration,
    • d’assurer un suivi du système de gestion des risques et de contrôle interne issu de la politique de gestion de risques, du plan d’audit interne par l’examen des différents rapports internes et externes (à destination de l’Autorité de contrôle et du public) avant approbation par le Conseil d’Administration et par l’audition éventuelle des titulaires des fonctions clés.
    Le Comité juridique, de gouvernance, de conformité et de suivi des filiales

    Ce comité a pour mission d’examiner toute question juridique intéressant l’évolution de la gouvernance d’entreprise. Il peut également être saisi de toute question juridique et /ou de conformité d’importance nécessitant une réflexion approfondie et particulière. En outre, il examine annuellement le résultat de l’activité des deux filiales. Il informe le Conseil d’administration de ses travaux.

    Le Comité de sélection et de rémunération

    Ce comité veille à ce que soient assurés le renouvellement des Administrateurs et la pérennité de la Direction Générale. Il se prononce également sur la rémunération du Directeur Général (et est informé de la rémunération du ou des Directeurs Généraux Adjoints et des autres membres du Comité de Direction).

     

    3- La Direction Générale

    Le Directeur Général est nommé par le Conseil d’Administration. Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toutes circonstances au nom de la Société et représente la Société dans ses rapports avec les tiers.
    Il exerce ses pouvoirs dans la limite de l’objet social et sous réserve de ceux que la loi attribue expressément au Conseil d’Administration. La Direction Générale de la Société est exercée depuis le 1er janvier 2014 par Stéphane Désert qui met en œuvre la stratégie définie, en concertation, par le Conseil d’Administration et pour laquelle il rend compte chaque mois au Conseil d’Administration.

    Conformément aux exigences de l’article L.322-3-2 al1 et de l’article R322-168 du code des assurances, deux directeurs, Anne-Sophie FRAISSINET et Thierry GALLET ont été nommés, à effet du 1er janvier 2016, seconds Dirigeants effectifs aux côtés du Directeur Général, Dirigeant effectif de plein droit.

    Le Directeur Général s’appuie sur un Comité de Direction qui l’assiste dans le pilotage de la gestion opérationnelle de la Société et dans la mise en œuvre du plan stratégique de l’entreprise. Chaque Directeur exerce ses pouvoirs de direction, de pilotage et de management au sein de la direction qui lui est confiée par le Directeur Général.

    Stéphane DÉSERT

    photo de Stéphane DésertDirecteur Général 
    Dirigeant effectif de plein droit

     

     

    Voir le parcours de M. Stéphane DÉSERT

    Né en 1973, il a commencé sa carrière au sein du groupe AON à Paris. En 2002, il rejoint la Mutuelle de Poitiers Assurances, devient responsable du contrôle interne puis du secrétariat général.

    En 2007, il est nommé Directeur Général Adjoint en charge de la direction technique Assurances et du pilotage de la mise en place de Solvabilité II.
    Il est aujourd’hui Directeur Général de la Mutuelle de Poitiers Assurances depuis le 1er janvier 2014.

    Il occupe les fonctions professionnelles suivantes :

    • Vice-président - ROAM
    • Membre de la Commission exécutive de l'AAM.

    Formation :

    • CHEA - Centre des Hautes Études d'Assurance (CNAM).
    • DESS Droit des Assurances (Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne).
    • Institut des Assurances de Paris (Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne).
    • Maîtrise de Droit Privé (Université de Poitiers et Université de Galway - Irlande).


    Anne-Sophie FRAISSINET

    Photo de Anne-Sophie FraissinetDirecteur Financier et des risques, Directeur Général Adjoint, Second Dirigeant Effectif
    > Gestion des actifs mobiliers et immobiliers
    > Établissement des comptes et fiscalité
    > Gestion des risques et de la solvabilité
    > Contrôle interne, conformité et reporting qualitatif
    > Statistiques, données réglementaires, contrôle de gestion et reporting financier
    > Pilotage qualité des données

    Voir le parcours de Mme Anne-Sophie FRAISSINET

    Née en 1959, elle a débuté sa carrière en 1986 à la Deutsche Bank Capital Market à Londres et à Paris, Trader, Sales puis est devenue Directeur de la Syndication obligataire jusqu’en 1997. Elle devient en 2000, Gérant puis Directeur Banque Privée au CIC jusqu’en 2010.

    Elle intègre la Mutuelle de Poitiers Assurances en 2010, en charge de la Gestion d’actifs.

    En septembre 2011, elle est nommée Directeur Financier et des Risques de la Mutuelle de Poitiers Assurances, en charge de la gestion des actifs mobiliers et immobiliers, l’établissement des comptes et fiscalité, la gestion des risques et de la solvabilité, les statistiques et données réglementaires, le contrôle de gestion et le reporting financier.

    Nominations :

    Dirigeant effectif le 1er septembre 2015
    Directeur Général Adjoint le 1er juillet 2017

    Formation :

    • DESS 203 Université Paris IX- Dauphine : Marché Financiers, Marchés de matières premières et marchés de capitaux, Gestion financière et Finance internationale.
    • MBA Finance Internationale (New York University) via DBCM.
    • CGPC Paris.


    Thierry GALLET

    Photo de Thierry GalletDirecteur Technique assurance et de l’offre de services
    Directeur Général Adjoint
    Second Dirigeant Effectif

    > Offre produits et études techniques
    > Services et partenariats
    > Production
    > Indemnisation
    > Expérience client

    Voir le parcours de M. Thierry GALLET

    Né en 1967, Il est entré à la Mutuelle de Poitiers en 1992, en tant qu’inspecteur commercial.

    Le 1er janvier 2010, il devient Fondé de pouvoir en charge des études techniques : 

    • Conseiller technique risques complexes
    • Participation à l’élaboration et à la mise en œuvre du budget annuel
    • Veille à l’amélioration constante des processus (acceptations, surveillance de portefeuille, gestion des sinistres…)

    Il est nommé en janvier 2014, Directeur Technique et de l'Offre de Services de la Mutuelle de Poitiers Assurances, en charge des produits, de la tarification, de la production et du suivi des services sinistres.

    Nominations :

    Dirigeant effectif le 1er septembre 2015
    Directeur Général Adjoint le 1er juillet 2017

    Formation :

    • DESS Affaires internationales (Université Paris, Dauphine).
    • Maîtrise de Gestion (Université de Poitiers).


    Emmanuel BALLIF

    Photo de Emmanuel BallifDirecteur Commercial, Communication et Digital 
    > Inspection commerciale et réseaux de distribution
    > Développement commercial et plans d’actions
    > Formation et administration du réseau
    > Communication externe et marketing
    > Transformation digitale

    Voir le parcours de M. Emmanuel Ballif

    Né en 1972, il a débuté sa carrière en 1998 chez BNP PARIBAS comme Directeur d'Agence dans le sud ouest de la France.
    Il rejoint la Caisse d'Epargne de Haute Normandie en 2003 pour s'occuper de l'animation commerciale d'un groupe d'Agences.
    En 2007, Il devient Directeur du Développement du Crédit Immobilier de France Centre Ouest avant d'en prendre la Direction générale.

    Il intègre la Mutuelle de Poitiers Assurances en 2017 en tant que Directeur Commercial, de la Communication et du Digital.

    Formation :

    • Master 2 Université Paris Dauphine Management Global 
    • DEA  Paris 2 Panthéon - ESCP  Stratégie de l'Entreprise
       

    Evelyne MOREAU

    Photo de Evelyne MoreauSecrétaire Général

    > Planification des projets et suivi
    > Gouvernance et secrétariat du conseil
    > Audit interne
    > Conseil juridique
    > Qualité et recouvrement
    > Vie mutualiste et animation institutionnelle

    Voir le parcours de Mme Evelyne MOREAU

    Evelyne MOREAU, née en 1965, est entrée à la Mutuelle de Poitiers Assurances au sein du service contentieux-recouvrement en 1993. Elle devient ensuite en 1995, Responsable du service qualité-réclamations.

    Elle est nommée Secrétaire Général de la Mutuelle de Poitiers Assurances depuis le 1er janvier 2014, et supervise le secrétariat général de l’entreprise (gouvernance, AG…), l’organisation des projets et leur planification, le service juridique ainsi que le service qualité recouvrement.
    Elle est en charge de l'Audit Interne depuis le 1er janvier 2016.

    Formation :

    • Maîtrise de Droit privé (Université de Pau)
    • MBA CHEA (Centre des Hautes Études d'Assurance) - Université Paris-Dauphine


    Lionel MACHADO

    Photo de Lionel MachadoDirecteur de l’Informatique et des Systèmes d’Information

    > Architecture informatique
    > Développement des applicatifs métiers
    > Moyens, Réseaux, Téléphonie
    > Digitalisation

    Voir le parcours de M. Lionel Machado

    Lionel débute sa carrière chez CGI (Unilog) en tant qu’expert sur des thématiques de portail, puis rejoint la société ALTI de 2001 à 2003.
    Pendant 6 ans, il est collaborateur chez Atos, dans un premier temps il travaille à Paris au sein de l’activité Energie, puis en région Centre où il est directeur technique et innovation.

    En 2009, il rejoint Thelem assurances pour prendre en charge la direction des études de la DSI.
    Il mènera à bien une transformation des systèmes d’informations de Thelem au travers de grands chantiers sur les thématiques IARD/MRH/Assurance De Personnes et Prévoyances.

    Il travaille ensuite en tant que Directeur Technique et Innovation chez Business Services Centre avant de rejoindre en février 2019 la Mutuelle de Poitiers Assurances.

    Formation :

    • Diplômé de l’ISTIA d’Angers en 2000.


    Valérie ALBÉROLA

    Photo de Valérie AlbérolaDirecteur des Ressources Humaines et Communication interne

    > Gestion du personnel et des relations sociales
    > Formation
    > Communication interne
    > Services généraux

    Voir le parcours de Mme Valérie ALBEROLA

    Valérie ALBEROLA, née en 1973, est entrée à la Mutuelle de Poitiers en 1997 au service des Ressources Humaines. Elle est nommée Directeur des Ressources Humaines de la Mutuelle de Poitiers Assurances depuis 2004, en charge de la gestion des Ressources Humaines et de la communication interne.

    Formation :

    • DESS Gestion des Ressources Humaines et Stratégie d’Entreprise (Université de Tours).
    • Maîtrise AES (Université de Tours).